Le Comité Citoyen - Le comité citoyen

Le Comité Citoyen

Notre empreinte carbone est aujourd’hui trop lourde. Le défi du territoire rochelais est de parvenir à un bilan « zéro carbone » d’ici 20 ans et il ne pourra se réaliser sans ses habitants. Du fait, dès sa construction le projet La Rochelle Territoire Zéro Carbone a prévu d’intégrer le citoyen au cœur de la démarche et de lui donner la parole via le Comité citoyen.

Le rôle du Comité Citoyen Zéro Carbone

Aux côtés des cinq membres fondateurs (Agglomération, Ville, Université, Grand Port, Atlantech) et d’un Comité scientifique, la mission des membres du Comité Citoyen est :

  • Apporter une expertise citoyenne dans un projet engagé dans la transition (La Rochelle Territoire Zéro Carbone)
  • Donner des avis sur sollicitation des membres fondateurs du projet (saisine)
  • Être force de proposition sur des actions du projet (auto-saisine)
  • Travailler à l’évolution même de la composition du comité citoyen

Ce Comité est autonome et son animation est assurée par un tiers neutre, professionnel de la participation citoyenne, l’Institut de formation et de recherche en éducation à l'environnement (Ifrée).

Les membres du Comité Citoyen et le Consortium du projet La Rochelle Territoire Zéro Carbone (membres fondateurs) s'engagent réciproquement au bon déroulement de cette participation citoyenne au travers d'une charte de coopération sereine. 

Qu'entend t-on par "expertise citoyenne ?"
 

La notion d’expertise citoyenne s’appelle aussi, savoir d’usage, savoir local, savoir de terrain. Ca se réfère à la connaissance qu’à un citoyen ou un collectif de son environnement immédiat et quotidien, en s’appuyant sur l’expérience et la proximité.
L’expertise citoyenne vient nourrir la délibération. Pour se déployer la délibération a besoin de l’expertise citoyenne, de l’information contradictoire et de moments d’introspection personnelle. L’objectif final est de créer une opinion éclairée pour aboutir à un avis collectif réfléchi et partagé par tous.

La composition du Comité Citoyen

Du 6 avril au 31 mai 2021, un appel à volontaires a été lancé via une campagne de communication sur le territoire communautaire, afin de solliciter des candidatures permettant de constituer un échantillon représentatif de la diversité de la population ; selon des critères de parité de sexe, d’âge, de résidence, et d’activité professionnelle.

256 volontaires aux profils plus que variés ont proposé leur candidature. Celles-ci ont été anonymisées et triées en fonction des différents critères.

Un tirage au sort anonyme validé par huissier a désigné fin juin les 30 volontaires retenus. Voici la composition du Comité Citoyen suite au tirage au sort : 

  • 15 Hommes / 15 Femmes
  • 15 habitants du centre urbain / 15 habitants des 2ème et 3ème couronnes
  • 10 entre 16 et 29 ans / 10 entre 30 et 49 ans et 10 de + de 50 ans
  • 2 personnes ayant déjà une implication citoyenne sur le territoire
  • 2 représentants des CSP à minima
  • 2 agriculteurs
  • 3 artisans / commerçants / chefs d’entreprises
  • 6 autres sans activité professionnelle (dont 4 étudiants)
  • 6 cadres
  • 5 employés (dont deux infirmières)
  • 2 ouvriers
  • 4 professions intermédiaires
  • 2 retraités

Les réunions du Comité Citoyen

  1. 1ère réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 2 Octobre 2021.

    Les membres du Comité Citoyen se sont réunis le samedi 2 Octobre au musée maritime de La Rochelle. La journée a débuté à 9h30 par un mot d’accueil des membres du consortium de La Rochelle Territoire Zéro Carbone avec la présence de Jean-François FOUNTAINE, Maire de La Rochelle, de Marie LIGONNIERE, Vice-présidente à l’agglomération pour la démocratie participative, de Michel PUYZARAT, Président du Grand Port atlantique et Jean Marc OGIER, Président de la Rochelle Université.
    Jacques TAPIN, le Président de l’Ifrée (Institut de formation et de recherche en éducation à l’environnement) a également présenté son équipe de professionnelles de la participation qui sera en charge des animations des réunions du Comité et qui sera garante de la participation et des propositions faites par le Comité.

    Les membres du Comité ont ensuite eu une présentation du projet du La Rochelle Territoire Zéro Carbone par Joffrey PERRUSSEL, coordinateur du projet et Gérard BLANCHARD, Vice-président en charge  du projet La Rochelle Territoire Zéro Carbone, leur permettant ainsi de rentrer dans le sujet en abordant l’ambition de la réduction carbone du territoire. Ce temps fut riche en échanges.

    Le reste de la journée a été consacré à un travail d’appropriation du rôle de comité citoyen et aux attentes, craintes et questions de ses membres.

     
  2. 2éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 4 Décembre 2021.

    La deuxièmre réunion du Comité Citoyen avait pour objectif de permettre à ses membres de continuer à s’approprier le projet territoire Zéro Carbone. Au programme, un travail collectif autour de l’écriture des règles de fonctionnement du Comité et d’une charte de coopération sereine qui sera co-signée par les membres fondateurs du projet LRTZC.

    L’association des petits débrouillard (Les Petits Débrouillards (lespetitsdebrouillards.org) a construit spécifiquement un atelier pour le Comité afin que ses membres puissent travailler autour des conséquences du réchauffement climatique.

    L’après-midi fut consacrée à la prise en main de la construction du projet LRTZC avec une présentation des différentes opérations par Joffrey PERRUSSEL (chargé stratégie bas carbone). 

    Cette dernière réunion de 2021, a également permis d’anticiper la suite. En effet, le Consortium LRTZC va solliciter dès le début de l’année prochaine le Comité Citoyen afin que ses membres puissent apporter leurs expertises et s’exprimer sur les actions prévues.
     

  3. 3éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 5 Février 2022.

    Cette première réunion de 2022 marque officiellement le début du travail pour le Comité Citoyen Zéro Carbone. En effet, les membres du Consortium LRTZC ont décidé de solliciter l’expertise citoyenne du Comité pour la création d’un nouvel axe du projet : l’agriculture.

    Après appropriation des thématiques de ce nouvel axe, le Comité pourra s’il le souhaite ajouter et/ou modifier des actions et opérations de l’axe toujours dans l’objectif de l’atteinte de la neutralité carbone sur le territoire d'ici 2040.

    Les membres du Comité se sont réunis le Samedi 5 Février à la maison des associations de Laleu. La réunion a débuté par un temps de travail autour de l’écriture et la validation collective de la charte de coopération sereine encadrant les échanges et les diverses attentes entre les membres du Consortium du projet LRTZC et le Comité Citoyen Zéro Carbone.

    La suite de la réunion fut consacrée à l’appropriation du sujet de cette première saisine. Mr Sylvain PELLERIN, directeur de recherche à l’INRAE, est ainsi venu présenter ses travaux et évoquer les différents liens de causalité entre carbone et agriculture. Mme Marianne COMBES, chargée de projet à la Chambre d'agriculture de la Charente-Maritime et responsable de l’axe agriculture dans le projet LRTZC, est venue quant à elle présenter l’ambition de ce nouvel axe dans le cadre du projet.

    Cette réunion fut riche en échanges entre ces deux experts et les membres du Comité Citoyen Zéro Carbone. La prochaine réunion permettra de poursuivre la montée en compétence sur la thématique Agriculture.

    Le rendu de l’avis du Comité Citoyen est prévu pour l’été 2022.
     

  4. 4éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Mardi 15 Mars 2022.

    Les membres du Comité se sont réunis le Mardi 15 Mars en début de soirée, afin d’avancer dans leur réflexion citoyenne autour de l’axe « Agriculture » du projet LRTZC.

    Dans l’optique de continuer à monter en compétence sur la thématique, Mr Philippe POINTREAU, expert des impacts environnementaux de l’agriculture et de l’alimentation chez SOLAGRO, a présenté ses derniers travaux au Comité Citoyen. Les échanges ont notamment permis aux membres du Comité d’affiner leur vision autour des différents leviers d’action pour réduire l’empreinte carbone de notre alimentation.

    Organisée en atelier, la suite de la réunion a contribué à l’identification de problématiques individuelles liées à la demande en alimentation décarbonée sur le territoire. Ainsi, le prochain temps de travail prévu le 9 Avril aura pour objectif d’approfondir ces problématiques et donc de proposer des pistes de solutions. 
     

  5. 5éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 09 Avril 2022.

    Les membres du Comité se sont réunis le Samedi 09 Avril au musée Maritime de La Rochelle afin de poursuivre leurs travaux autour de la première saisine du COPIL sur le nouvel axe Agriculture du projet LRTZC.

    Les précédentes réunions ayant permis de monter en compétences puis d’identifier des problématiques liées à l’offre et la demande en alimentation décarbonée sur le territoire ; les membres du Comité ont pu amorcer la rédaction de leur avis citoyen.

    Reparti en sous-groupe de travail, le Comité Citoyen a décortiqué les opérations proposées en lien avec l’action 4 de l’axe Agriculture traitant notamment du comportement alimentaire. De nombreuses propositions de modification et d’amélioration de cette action ont été proposées. La mise en place de nouvelles actions a également été évoqué par les membres du Comité Citoyen. Le travail sera à approfondir lors de la prochaine réunion… 
     

  6. 6éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 07 Mai 2022

    L’enjeu fut de taille lors de cette réunion de travail du Samedi 07 Mai puisque celle-ci fut la dernière pour répondre à la première saisine du Comité Citoyen autour du nouvel axe Agriculture du projet LRTZC.

    Suite à un travail spécifique sur l’action 4 autour du comportement alimentaire, les membres du Comité Citoyen ont pris de la hauteur en analysant l’intégralité de l’axe Agriculture. Après avoir déceler plusieurs manques et rapprocher leurs idées, le Comité Citoyen s’est collectivement mit d’accord pour développer 3 nouvelles actions à intégrer à l’axe Agriculture. 

    En parallèle, un sous-groupe de travail s’est concentré sur la rédaction de propositions permettant d’améliorer l’interface du site internet « manger17 ».

    La fin de la réunion a été consacré à un travail autour l’ambition commune de l’avis permettant aux animatrices du Comité de compiler le travail réalisé dans un document où chacun puisse s’y retrouver. Cet avis sera composé de l’ensemble des réflexions et propositions du Comité Citoyen (modifications des opérations, nouvelles actions, points de vigilance et force de l’axe Agriculture).

    Cet avis sera présenté lors du prochain Comité de Pilotage (COPIL) de Juin du projet LRTZC par un membre du Comité Citoyen. Suite à cette présentation, l’avis du Comité Citoyen sera étudié notamment en termes de faisabilité.
    Une autre membre a quant à elle été élue pour représenter le Comité lors des prochains COPIL et ce jusqu’à la fin de l’année 2022.

    Après 4 réunions de travail (février à mai 2022), les membres du Comité clôturent donc leur premier avis citoyen dans le cadre du projet LRTZC.

    L’équipe d’organisation du Comité proposera des visites et temps conviviaux durant l’été avant de réunir de nouveau ses membres en septembre pour reprendre le travail au travers d’une nouvelle saisine du COPIL.  

  7. 7éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 1er Octobre 2022


    Pour commencer cette réunion, Marianne Combes, responsable de l'axe transition agroécologique et alimentation du projet LRTZC a présenté au groupe la réponse à l’avis émis par le Comité Citoyen. La réponse, rédigée par les services de la Chambre d’agriculture et les opérateurs de l’axe a été relue par Joffrey PERRUSSEL et est en cours de lecture et de modifications par le COPIL. Elle sera validée officiellement lors du COPIL du 21 novembre 2022.

     Le groupe a ensuite échangé avec Marianne Combes sur des éléments de la réponse qui ne lui semblait pas clairs ou pas assez compréhensibles. Le Comité citoyen s'est saisit de l’opportunité du temps restant d’ici le COPIL du 21/11 pour demander des réponses plus précises de la part du COPIL sur les sujets importants selon le groupe. La cohérence entre le projet LRTZC et les actions déployer dans le cadre de nouveau projet alimentaire territorial (PAT) a notamment été évoqué. Il a été aussi identifié que cette première expérience invite à réinterroger les marges de manœuvre des saisines posées au Comité citoyen sur les axes du projet LRTZC :  les axes du programme ouvrent-ils des marges de manœuvre suffisantes ?

     La suite de la réunion a été consacrée à un temps d'évaluation et de retours après la première année de fonctionnement du Comité. Le groupe et l'équipe d'animation ont ainsi pu ajuster collectivement :  la logistique des réunions (heures, jours), la méthodologie de travail (rencontre avec des experts, rédaction de l'avis), et la communication interne et externe au Comité.

  8. 8éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 3 Décembre 2022


    [Le COPIL du 21/11 a validé la réponse à l'avis du Comité Citoyen autour de la saisine de l'axe transition agroécologique et alimentation. Le COPIL a également pris en compte la note de vigilance complémentaire à l'avis produite par le Comité Citoyen. Le COPIL a également invité le Comité à réinterroger son mandat et à formuler des propositions sur son rôle et vos missions. Ces propositions seront ensuite soumises au prochain COPIL pour validation.]

    Les membres du Comité Citoyen ont émis la volonté d'avoir un point d'avancement du projet LRTZC sur ses différentes actions et opérations. Joffrey PERRUSSEL, chargé de la stratégie bas carbone, est donc venu présenter au groupe l'état d'avancement opérationnel et financier du projet.

    L'après-midi de la réunion fut consacrée à un travail collectif autour d'une nouvelle saisine faite directement par l'équipe projet. En effet, il est envisager d'organiser une semaine d'événements dans le cadre de LRTZC. L'objectif de cette semaine sera notamment de sensibiliser les citoyens à leurs empreintes carbone. Il a donc été demandé aux membres du Comité Citoyen de proposer des actions et événement à déployer durant cette semaine.

    Repartis en deux sous-groupes de travail, 13 idées d'actions ont été émises par le groupe.  Quatre d'entre elles ont été travaillées en détail permettant à l'équipe projet LRTZC de s'en saisir et d'envisager leurs mises en place durant la semaine dédiée.

  9. 9éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 14 janvier 2022 - Une réunion à enjeux pour les membres du comité Citoyen - La possibilité de réévaluer leur mandat


    Invitées lors de ce temps, Marie Ligonnière (élue en charge de la démocratie participative) et Alice Mazeaud (maitre de conférence en sciences politiques) se sont exprimées sur les constats de la première année d’exercice du Comité citoyen, sur le premier avis remis et la réponse qui leur a été adressée.

  10. Marie Ligonnière mentionne notamment la question de la transparence dans le cadre des réponses des avis du Comité citoyen. Elle précise que c’est un dispositif innovant sur le territoire et qu’il est en phase d’expérimentation, d’où le fait d’être confrontés au besoin de réajuster le mandat. Désormais, Marie Ligonnière souhaite échanger plus régulièrement avec les membres du Comité Citoyen et comprendre les attentes  afin d'améliorer le dispositif. Elle sait qu’il faudra faire le même travail avec les membres du Consortium LRTZC.

    Alice Mazeaud rappel quant à elle qu’il y a peu d’expérience dans le domaine à l’échelle du territoire rochelais et national. Il y a des éléments complexes à prendre en compte pour comprendre pourquoi l’avis n’a pas généré le retour espéré. Il y a un désajustement entre le temps de production des avis citoyens et le temps d’élaboration des politiques publiques, souvent pas assez pris en compte.

    Alice Mazeaud revient également sur la configuration même du projet. En effet, LRTZC est une réponse à un appel à projets de l’Etat. Il ne peut donc être bougé qu’à la marge.

    Quel rôle le Comité citoyen peut jouer dans cet espace contraint ? Dans une logique d'amélioration continue, c’est une opportunité de faire bouger le mandat.

    La suite de la réunion a été consacré à des échanges et des propositions de pistes d'évolution du mandat. Huit pistes diverses ont été évoqué et travaillé pour les membres présents à la réunion. Un vote en ligne va être mis en place afin de définir une tendance au sein du Comité. En parallèle, les équipes techniques ainsi que l'IFREE analyse ces propositions et leur faisabilité.

Le premier avis du Comité Citoyen

Après une première année de mise en place et plusieurs réunions de travail, le Comité Citoyen du projet La Rochelle Territoire Zéro Carbone à rendu en juin dernier son premier avis. Le Comité de Pilotage (COPIL) du projet l'avait saisi autour d'un nouvel axe agriculture, en cours de construction. 

Question 1 : Comment l’agriculture peut-elle contribuer à l’atteinte de la neutralité carbone sur le territoire ?
Question 2 : Comment faire émerger ou consolider une demande de la part des consommateurs en alimentation décarbonée ?

Les techniciens s'engagent à apporter une réponse d'ici septemebre à chacune des propositions émises par le Comité Citoyen. 

CONTACT

Des éventuelles questions ?

N'hésitez pas à contacter l'équipe d'animation du Comité Citoyen Zéro Carbone dircetement par téléphone au 05 46 30 57 15 du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 ou par messagerie à l'adresse suivante : comite.citoyen@larochelle-zerocarbone.fr