05 46 30 34 00

zerocarbone@agglo-larochelle.fr

6 rue Saint-Michel, CS 41287
17086 La Rochelle

@lrterritoirezerocarbone

@LRzerocarbone

Les données à caractère personnel ainsi collectées font l’objet d’un traitement par la gestion du projet « La Rochelle Territoire Zéro Carbone » dont le responsable est la Communauté d’agglomération de La Rochelle, que vous pouvez joindre par courriel à l’adresse suivante : zerocarbone@agglo-larochelle.fr. Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée. Les données collectées seront conservées pour une durée de 12 mois à compter de la transmission du formulaire. La base légale de ce traitement de données repose sur votre consentement.

Conformément à la réglementation (UE) 2016/679 du Parlement Européen en matière de données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation du traitement, d’effacement, d’opposition, et de portabilité de vos données que vous pouvez exercer en adressant un courriel aux adresses des responsables des traitements indiqués précédemment, en précisant vos nom, prénom, adresse et en joignant une copie d'un justificatif d'identité (carte d'identité, passeport, etc.)

En cas de difficulté en lien avec la gestion de vos données personnelles, vous pouvez adresser une réclamation auprès du délégué à la protection des données personnelles dpd@agglo-larochelle.fr ou auprès de la CNIL.

Pour plus d’informations sur vos droits en matière de gestion des données personnelles, veuillez consulter notre page sur la politique de confidentialité.