Propriété et droit d'auteur - Propriété et droit d'auteur

Retour

Propriété et droit d'auteur

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la Communauté d'Agglomération et de la Ville de La Rochelle.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Communauté d'Agglomération et de la Ville de La Rochelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la Communauté d'Agglomération et la Ville de La Rochelle sont productrices.

Par ailleurs ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermédia. La Communauté d'Agglomération etla Ville de La Rochelle déclinent toute responsabilité quant aux informations présentées sur ces autres sites.

L'internaute reconnaît que l'utilisation du site La Rochelle Territoire Zéro Carbone est régie par le droit français.

Crédits photos et illustrations

© Julien Chauvet / Mairie de La Rochelle

© Pierre Meunié et Fred Le Lan / CdA de La Rochelle