Le comité citoyen

2éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 4 Décembre 2021.

La deuxièmre réunion du Comité Citoyen avait pour objectif de permettre à ses membres de continuer à s’approprier le projet territoire Zéro Carbone. Au programme, un travail collectif autour de l’écriture des règles de fonctionnement du Comité et d’une charte de coopération sereine qui sera co-signée par les membres fondateurs du projet LRTZC.

L’association des petits débrouillard (Les Petits Débrouillards (lespetitsdebrouillards.org) a construit spécifiquement un atelier pour le Comité afin que ses membres puissent travailler autour des conséquences du réchauffement climatique.

L’après-midi fut consacrée à la prise en main de la construction du projet LRTZC avec une présentation des différentes opérations par Joffrey PERRUSSEL (chargé stratégie bas carbone). 

Cette dernière réunion de 2021, a également permis d’anticiper la suite. En effet, le Consortium LRTZC va solliciter dès le début de l’année prochaine le Comité Citoyen afin que ses membres puissent apporter leurs expertises et s’exprimer sur les actions prévues.
 

3éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 5 Février 2022.

Cette première réunion de 2022 marque officiellement le début du travail pour le Comité Citoyen Zéro Carbone. En effet, les membres du Consortium LRTZC ont décidé de solliciter l’expertise citoyenne du Comité pour la création d’un nouvel axe du projet : l’agriculture.

Après appropriation des thématiques de ce nouvel axe, le Comité pourra s’il le souhaite ajouter et/ou modifier des actions et opérations de l’axe toujours dans l’objectif de l’atteinte de la neutralité carbone sur le territoire d'ici 2040.

Les membres du Comité se sont réunis le Samedi 5 Février à la maison des associations de Laleu. La réunion a débuté par un temps de travail autour de l’écriture et la validation collective de la charte de coopération sereine encadrant les échanges et les diverses attentes entre les membres du Consortium du projet LRTZC et le Comité Citoyen Zéro Carbone.

La suite de la réunion fut consacrée à l’appropriation du sujet de cette première saisine. Mr Sylvain PELLERIN, directeur de recherche à l’INRAE, est ainsi venu présenter ses travaux et évoquer les différents liens de causalité entre carbone et agriculture. Mme Marianne COMBES, chargée de projet à la Chambre d'agriculture de la Charente-Maritime et responsable de l’axe agriculture dans le projet LRTZC, est venue quant à elle présenter l’ambition de ce nouvel axe dans le cadre du projet.

Cette réunion fut riche en échanges entre ces deux experts et les membres du Comité Citoyen Zéro Carbone. La prochaine réunion permettra de poursuivre la montée en compétence sur la thématique Agriculture.

Le rendu de l’avis du Comité Citoyen est prévu pour l’été 2022.
 

4éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Mardi 15 Mars 2022.

Les membres du Comité se sont réunis le Mardi 15 Mars en début de soirée, afin d’avancer dans leur réflexion citoyenne autour de l’axe « Agriculture » du projet LRTZC.

Dans l’optique de continuer à monter en compétence sur la thématique, Mr Philippe POINTREAU, expert des impacts environnementaux de l’agriculture et de l’alimentation chez SOLAGRO, a présenté ses derniers travaux au Comité Citoyen. Les échanges ont notamment permis aux membres du Comité d’affiner leur vision autour des différents leviers d’action pour réduire l’empreinte carbone de notre alimentation.

Organisée en atelier, la suite de la réunion a contribué à l’identification de problématiques individuelles liées à la demande en alimentation décarbonée sur le territoire. Ainsi, le prochain temps de travail prévu le 9 Avril aura pour objectif d’approfondir ces problématiques et donc de proposer des pistes de solutions. 
 

5éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 09 Avril 2022.

Les membres du Comité se sont réunis le Samedi 09 Avril au musée Maritime de La Rochelle afin de poursuivre leurs travaux autour de la première saisine du COPIL sur le nouvel axe Agriculture du projet LRTZC.

Les précédentes réunions ayant permis de monter en compétences puis d’identifier des problématiques liées à l’offre et la demande en alimentation décarbonée sur le territoire ; les membres du Comité ont pu amorcer la rédaction de leur avis citoyen.

Reparti en sous-groupe de travail, le Comité Citoyen a décortiqué les opérations proposées en lien avec l’action 4 de l’axe Agriculture traitant notamment du comportement alimentaire. De nombreuses propositions de modification et d’amélioration de cette action ont été proposées. La mise en place de nouvelles actions a également été évoqué par les membres du Comité Citoyen. Le travail sera à approfondir lors de la prochaine réunion… 
 

6éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 07 Mai 2022

L’enjeu fut de taille lors de cette réunion de travail du Samedi 07 Mai puisque celle-ci fut la dernière pour répondre à la première saisine du Comité Citoyen autour du nouvel axe Agriculture du projet LRTZC.

Suite à un travail spécifique sur l’action 4 autour du comportement alimentaire, les membres du Comité Citoyen ont pris de la hauteur en analysant l’intégralité de l’axe Agriculture. Après avoir déceler plusieurs manques et rapprocher leurs idées, le Comité Citoyen s’est collectivement mit d’accord pour développer 3 nouvelles actions à intégrer à l’axe Agriculture. 

En parallèle, un sous-groupe de travail s’est concentré sur la rédaction de propositions permettant d’améliorer l’interface du site internet « manger17 ».

La fin de la réunion a été consacré à un travail autour l’ambition commune de l’avis permettant aux animatrices du Comité de compiler le travail réalisé dans un document où chacun puisse s’y retrouver. Cet avis sera composé de l’ensemble des réflexions et propositions du Comité Citoyen (modifications des opérations, nouvelles actions, points de vigilance et force de l’axe Agriculture).

Cet avis sera présenté lors du prochain Comité de Pilotage (COPIL) de Juin du projet LRTZC par un membre du Comité Citoyen. Suite à cette présentation, l’avis du Comité Citoyen sera étudié notamment en termes de faisabilité.
Une autre membre a quant à elle été élue pour représenter le Comité lors des prochains COPIL et ce jusqu’à la fin de l’année 2022.

Après 4 réunions de travail (février à mai 2022), les membres du Comité clôturent donc leur premier avis citoyen dans le cadre du projet LRTZC.

L’équipe d’organisation du Comité proposera des visites et temps conviviaux durant l’été avant de réunir de nouveau ses membres en septembre pour reprendre le travail au travers d’une nouvelle saisine du COPIL.  
 

7éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 1er Octobre 2022


Pour commencer cette réunion, Marianne Combes, responsable de l'axe transition agroécologique et alimentation du projet LRTZC a présenté au groupe la réponse à l’avis émis par le Comité Citoyen. La réponse, rédigée par les services de la Chambre d’agriculture et les opérateurs de l’axe a été relue par Joffrey PERRUSSEL et est en cours de lecture et de modifications par le COPIL. Elle sera validée officiellement lors du COPIL du 21 novembre 2022.

 Le groupe a ensuite échangé avec Marianne Combes sur des éléments de la réponse qui ne lui semblait pas clairs ou pas assez compréhensibles. Le Comité citoyen s'est saisit de l’opportunité du temps restant d’ici le COPIL du 21/11 pour demander des réponses plus précises de la part du COPIL sur les sujets importants selon le groupe. La cohérence entre le projet LRTZC et les actions déployer dans le cadre de nouveau projet alimentaire territorial (PAT) a notamment été évoqué. Il a été aussi identifié que cette première expérience invite à réinterroger les marges de manœuvre des saisines posées au Comité citoyen sur les axes du projet LRTZC :  les axes du programme ouvrent-ils des marges de manœuvre suffisantes ?

 La suite de la réunion a été consacrée à un temps d'évaluation et de retours après la première année de fonctionnement du Comité. Le groupe et l'équipe d'animation ont ainsi pu ajuster collectivement :  la logistique des réunions (heures, jours), la méthodologie de travail (rencontre avec des experts, rédaction de l'avis), et la communication interne et externe au Comité.
 

Les membres du Comité Citoyen ont émis la volonté d'avoir un point d'avancement du projet LRTZC sur ses différentes actions et opérations. Joffrey PERRUSSEL, chargé de la stratégie bas carbone, est donc venu présenter au groupe l'état d'avancement opérationnel et financier du projet.

L'après-midi de la réunion fut consacrée à un travail collectif autour d'une nouvelle saisine faite directement par l'équipe projet. En effet, il est envisager d'organiser une semaine d'événements dans le cadre de LRTZC. L'objectif de cette semaine sera notamment de sensibiliser les citoyens à leurs empreintes carbone. Il a donc été demandé aux membres du Comité Citoyen de proposer des actions et événement à déployer durant cette semaine.

Repartis en deux sous-groupes de travail, 13 idées d'actions ont été émises par le groupe.  Quatre d'entre elles ont été travaillées en détail permettant à l'équipe projet LRTZC de s'en saisir et d'envisager leurs mises en place durant la semaine dédiée.
 

9éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 14 janvier 2022 - Une réunion à enjeux pour les membres du comité Citoyen - La possibilité de réévaluer leur mandat

Invitées lors de ce temps, Marie Ligonnière (élue en charge de la démocratie participative) et Alice Mazeaud (maitre de conférence en sciences politiques) se sont exprimées sur les constats de la première année d’exercice du Comité citoyen, sur le premier avis remis et la réponse qui leur a été adressée. 

Marie Ligonnière mentionne notamment la question de la transparence dans le cadre des réponses des avis du Comité citoyen. Elle précise que c’est un dispositif innovant sur le territoire et qu’il est en phase d’expérimentation, d’où le fait d’être confrontés au besoin de réajuster le mandat. Désormais, Marie Ligonnière souhaite échanger plus régulièrement avec les membres du Comité Citoyen et comprendre les attentes  afin d'améliorer le dispositif. Elle sait qu’il faudra faire le même travail avec les membres du Consortium LRTZC.

Alice Mazeaud rappel quant à elle qu’il y a peu d’expérience dans le domaine à l’échelle du territoire rochelais et national. Il y a des éléments complexes à prendre en compte pour comprendre pourquoi l’avis n’a pas généré le retour espéré. Il y a un désajustement entre le temps de production des avis citoyens et le temps d’élaboration des politiques publiques, souvent pas assez pris en compte.

Alice Mazeaud revient également sur la configuration même du projet. En effet, LRTZC est une réponse à un appel à projets de l’Etat. Il ne peut donc être bougé qu’à la marge.
Quel rôle le Comité citoyen peut jouer dans cet espace contraint ? Dans une logique d'amélioration continue, c’est une opportunité de faire bouger le mandat.

La suite de la réunion a été consacré à des échanges et des propositions de pistes d'évolution du mandat. Huit pistes diverses ont été évoqué et travaillé pour les membres présents à la réunion. Un vote en ligne va être mis en place afin de définir une tendance au sein du Comité. En parallèle, les équipes techniques ainsi que l'IFREE analyse ces propositions et leur faisabilité.
 

 10éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 1er Avril 2023 - Une réunion à enjeux pour les membres du comité Citoyen – Un nouveau mandat pour le Comité Citoyen
 

Le 7 novembre 2022, l’équipe de la chaire Participations Médiation Transition citoyenne a proposé à l’ensemble des personnes participant (ou ayant participé) au comité citoyen La Rochelle Territoire Zéro Carbone de répondre à un questionnaire en ligne.

Les résultats et l’analyse du questionnaire a été présenté au Comité en début de séance. Certains éléments de résultats de l’évaluation ont déjà été pris en compte, notamment dans le fait de faire évoluer le mandat. D’autres éléments vont être travaillés avec le porteur de l’axe (CdA) et la Chaire sur le rythme calendaire, le renouvellement des membres, le lien avec la population afin de faire prochainement de nouvelles propositions d’organisation.

La suite de la réunion a été consacré à la définition du nouveau rôle (mandat) du Comité Citoyen. Suite au COPIL et aux éclairages techniques, le Comité Citoyen a voté ce nouveau mandat :

- Activités principales : Le Comité pourra, en collaboration avec le responsable de l’action, proposer différentes possibilités de réorientations d’actions au COPIL. Concernant les auto-saisines, le consortium s'engage à recevoir et étudier les avis hors cadre du projet LRTZC.

- Activités secondaires : Communiquer vers le grand public, échanger davantage avec le consortium et les élus et interagir avec le Codev (instance de consultation réglementaire 100% citoyenne de la CdA)

Afin de déterminer le nouveau sujet de travail pour 2023 du Comité Citoyen, 3 sujets à réorientés dans le cadre du projet LRTZC ont été présenté au Comité (sujets préalablement évoqué en COPIL). Ses membres ont ensuite travaillé autour des freins et limites de chacun de ses sujets permettant de hiérarchiser ceux-ci. Ainsi, il a été convenu collectivement que la prochaine saisine portera donc sur l’opération 5.2.2 de l’axe mobilité. Le Comité commencera à travailler dessus dès la prochaine réunion.

Lors de la fin de la réunion le Comité a réfléchit à des sujets éventuels d’auto saisines.
 

 11éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 13 Mai 2023 : Début du travail autour de la nouvelle saisine mobilité.
 

L’objectif de cette réunion est de commencer à faire monter le groupe en compétence sur le nouveau sujet de saisine. Ainsi, un dossier documentaire regroupant différents articles en lien avec la saisine a été distribué aux membres du Comité.

David ROBIN, responsable de l’axe 5 « nouvelles mobilités » du projet LRTZC est venu présenter le sujet de saisine et son périmètre, le résultat attendu, et les invariants associés au travail. Ainsi, voici la question présentée au Comité : Quelles alternatives à la ZFE permettraient d’apaiser le trafic routier et de diminuer la pollution atmosphérique dans un esprit de justice sociale ?

Les Zones à Faibles Emissions (ZFE) visent un apaisement du trafic et une réduction des polluants atmosphériques mais dans le contexte réglementaire actuel, leur mise en place présente aussi un fort risque d’inégalités sociales.

L’agglomération de La Rochelle n’est pas contrainte de mettre en place une ZFE mais elle est volontaire pour étudier les alternatives qui permettent d’apaiser le trafic routier et de diminuer la pollution atmosphérique dans un esprit de justice sociale.

Suite à cette présentation, les membres du Comité ont pu échanger avec le responsable de l’axe et ainsi commencer en travailler autour des thématiques en lien avec le sujet qu’il souhaiterait exploiter.

Le Comité aura 6 réunions jusqu’en mars 2024 pour rendre son avis et formuler ses propositions.
 

 12éme réunion du Comité Citoyen Zéro Carbone - Le Samedi 24 Juin 2023 : Poursuite de la montée en compétence autour de la saisine. 

Afin de prendre de la hauteur sur le sujet et comprendre les enjeux mobilités du territoire, Marie SANTINI, directrice du service mobilités et transports de l’Agglomération est venu présenter les grands projets de son service. La présentation et les échanges ont permis aux membres du Comité de faire émerger des idées de pistes de réflexion ainsi que le souhait de creuser d’autres sujets.

Enfin, un groupe communication en interne au Comité, composé de 4 de ses membres a décidé de se réunir en dehors des réunions plénière de l’instance afin de présenter ensuite au reste du groupe une stratégie de communication permettant de déployer la visibilité du Comité et de ses travaux. Le groupe communication a donc présenter le prochaines actions envisagées en ce sens.

Sur la volonté des membres du Comité Citoyen, la réunion s’est déroulée sur une matinée.
 

Réunion d’échange avec le Conseil Scientifique LRTZC du 06 septembre 

Le Comité Citoyen a été invité à la réunion annuelle du Conseil Scientifique LRTZC. Pour rappel, 12 scientifiques aux spécialités diverses compose un groupe d’expert analysant le ponctuellement le projet La Rochelle Territoire Zéro Carbone et l’état d’avancement des différentes actions.

Les trois volontaires présents à la réunion ont pu présenter le périmètre de saisine du Comité ainsi que les éventuels sujets d’auto saisine. Pour chaque sujets, les membres du Conseil Scientifique ont quant à eux proposés des éclairages et des recommandations de pistes de réflexion.

A l’occasion, Caroline GALLEZ, Docteure en sciences économiques, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, s’est proposée de venir rencontrer le comité citoyen afin de présenter ses travaux de recherche autour de la notion de justice sociale.

Les membres du Conseil scientifique ont également salué la qualité du travail fourni par le Comité dans le cadre de la précédente saisine autour de l’axe agro-écologie.
 

 Réunion 13 – Le samedi 23 Septembre 2023  
 

Les membres du Comité ont eu l’occasion de rencontrer lors d’un apéritif estival les membres du Conseil de Développement 100% citoyen. Les membres présents lors de cette soirée ont notamment pu échanger sur les sujets de saisine respectifs et sur les éventuels lien à faire entre les deux instances.

La réunion de rentrée s’est déroulé le samedi 23/09

Après avoir abordé le côté technique des mesures existantes et à venir (cf réunions 11 et 12), l’Ifrée a proposé au groupe de prendre un autre angle qui est la question de la justice sociale.

Pour rappel, le périmètre de travail du Comité a été redéfinit avec le groupe : il n’est pas attendu de produire un avis technique sur des sens de circulation, sur des réseaux de bus. Les membres du Comité sont invités à s’exprimer sur leur expertise de réalités quotidiennes, de besoins. C’est dans cette expertise quotidienne, d’usage du territoire, que le Comité tire sa légitimité.

Le groupe d’animation a également présenter le calendrier des prochaines réunions avec les phases de montée en compétence et d’intervention d’expert jusqu’à la réunion du validation de l’avis final prévue le 16 mars 2024.

Mr Bertrand Ayral – Maire de Sainte-Soulle et Vice-président en charge des transports et mobilités, liaisons cyclables et schéma directeur cyclable, est intervenu en début de réunion.
Il a mentionné l’importance pour lui du rôle social du transport qui doit permettre à chacun d’être un usager du territoire. L’enjeu de répondre aux attentes des concitoyens est de trouver comment offrir une offre de transport à tous, mais avec des spécificités liées aux besoins individuels.

L’intervention de Mr Ayral a été complétée par celle de Gérard HERNJA docteur en sciences de l’éducation. Il a notamment concentré ses  travaux autour du risque routier, notamment des jeunes, puis dans une deuxième partie axée sur le fait de réfléchir à la mobilité : c’est quoi la mobilité ? qu’est-ce qu’une mobilité qui prend en compte la justice sociale (même pour tous ou prendre en compte les réalités sociales) ?

Pour la suite de la réunion, les membres du Comité Citoyen ont travaillés en sous-groupes autour des freins personnels à diminuer l’usage de la voiture. Ils ont ensuite identifié 3 publics prioritaires qu’il faudrait prendre en compte dans les idées de mesure.

- Qui doit changer de comportement (qui a l’impact le plus fort) ?

- Qui peut changer (moyens financiers, non opposé au changement…)

- Qui est empêché de changer sans être discriminé ?

Des mesures spécifiques à ces différents publics ont ensuite été pensé. Parmi toutes les mesures, les participants ont délibéré ensemble pour identifier 5 mesures qui leur paraissaient les plus intéressantes, celles qu’ils avaient envie de développer, de creuser :

- L’auto-stop / covoiturage

- La sensibilisation sur le coût des petits trajets

- La sensibilisation des employeurs

- L’expérimentation, la formation à long terme à destination des enfants

- L’interdiction au centre-ville pour les véhicules lourds => mesure non débattue par manque de temps
 

 Audition complémentaire d’expert - Le Jeudi 19 Octobre 2023
 

Le Comité Citoyen s’est réuni le jeudi 19 octobre de 18h à 20h30. Comme convenu suite à la rencontre du Conseil Scientifique, Caroline Gallez Docteure en sciences économiques, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, est venue présenter ses travaux de recherche.

Dans un premier temps, Jade CHARBONNIER – doctorante auprès de Caroline Gallez et d’Auxilia Conseil, a présenté son travail de recherche en cours sur un dispositif d’accompagnement de trois collectivités qui se questionnent et/ou qui mettent en place des Zone à Faibles Emissions : Grand Lyon et Limoges métropole.

Puis Caroline GALLEZ a complété l’intervention au regard de ses recherches concernant la dépendance à la mobilité. C’est un processus qui se construit en plusieurs années sur l’accroissement des besoins de déplacement. La dépendance est initiée par des choix de politiques publiques : logement, transport, aménagement…

Selon elle, ce n’est pas simplement par des politiques de mobilité que l’on va réduire cette dépendance à la mobilité. Cela passe par repenser la société sur plusieurs niveaux : logements, aménagements… Il faut adopter cette vision dès maintenant si on veut construire des solutions pérennes.
 

 Réunion 14 – Le samedi 25 Novembre 2023 

La réunion du Comité a débuté par un point d’étape mi-parcours de la saisine (3 réunions de montée en compétences ainsi que des auditions complémentaires). Le groupe attaque maintenant la phase d’élaboration de l’avis. Pour accompagner le groupe dans le travail de rédaction, l’Ifrée propose un squelette d’avis final.

Le Comité a ensuite travaillé autour de la question suivante  : « Comment expliqueriez-vous à un·e lycéen·ne de 15 ans qui ne connaît pas cette notion ce que veut dire une mesure « …dans un esprit de justice sociale » quand on parle d’une mesure pour diminuer le trafic routier et ses polluants ? »

Réparti.e.s en 4 groupes et chacun.e a ensuite travaillé sur une mesure validée à la dernière réunion à savoir :

- Organiser et favoriser l’usage de l’autostop/du covoiturage.

- Sensibiliser sur le coût des petits trajets

- Sensibiliser les employeurs à mettre en place de l’aménagement du temps de travail

- Former à long terme et faire expérimenter les modes de transports bus, vélo, aux enfants

Le Comité Citoyen se réunira en février 2024 pour terminer ses travaux d’ici le prochain COPIL de restitution de la contribution en avril 2024.